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Marques déposées par clos de haute combe
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domaine d'escuissin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine d'escuissin
clos de haute combe, earl
M. audras vincent

Numéro de dépôt :
4169890
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
domaine d\'escuissin de clos de haute combe

Présentation de la marque domaine d'escuissin

Déposée le 1 avril 2015 par clos de haute combe et monsieur audras vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine d'escuissin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Les déposants sont clos de haute combe, earl domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur audras vincent domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clos de haute combe domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France.

La marque domaine d'escuissin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine d'escuissin arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

clos de haute combe a également déposé les autres marques suivantes : clos de haute combe , vérigoude


clos de haute combe, earl - haute combe - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 3

M. audras vincent - haute combe - 69840 - JULIENAS - France


clos de haute combe - haute combe - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.